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Clause ledger
The following sections summarize the opening provisions and related references.
Portée des services
Les services offerts par Brume Aujourd'hui incluent des cours de développement spirituel destinés aux professionnels. Ces services peuvent être modifiés à la discrétion de l'entreprise.
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Core Terms
Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités spécifiées lors de l'inscription aux services. Les frais peuvent être sujets à des modifications.
03
Operational clause
Paiements et commerciaux
Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités spécifiées lors de l'inscription aux services. Les frais peuvent être sujets à des modifications.
04
Operational clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Vous êtes tenu de respecter ces conditions lors de l'utilisation des services.
05
Clause Reference
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite.
06
Supporting Record
Avertissement de responsabilité
EU CommissionBrume Aujourd'hui ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services associés.
Legal Summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07
Clause
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Reference
WIPO08
Clause
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.
Reference
HCCH